Mentions légales

Dernière mise à jour : Le 30/04/2016

Adopte un CTO est une société par actions simplifiée (SAS) au capital de 100,00 Euros, située 50, Rue Georges 1er, 73100 Aix-les-Bains, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chambéry sous le numéro 819 647 397.

Informatiques & Libertés

Adopte un CTO SAS est enregistrée auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – 8 rue Vivienne, 75083 Paris Cedex 02. Numéro de récépissé : En cours d'obtention. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site www.cnil.fr Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi Informatique et Libertés). Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant par mail contact@adopteuncto.com ou à l’adresse suivante : Adopte un CTO, 50 Rue Georges 1er, 73100 Aix-les-Bains.

Hébergeur

Le site www.adopteuncto.com est hébergé par la société ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08.

Clause limitative

Le site www.adopteuncto.com peut contenir des liens ou des redirections vers d'autres sites web. Adopte un CTO n’a aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu.

Responsabilité

Adopte un CTO s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin d'assurer au mieux la fourniture des services qu'il propose à l'internaute. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de fait indépendant de sa volonté, notamment en cas d'interruption du service résultant d'une défaillance du réseau téléphonique ou du fournisseur d'accès à internet de l'internaute. Adopte un CTO n'est pas responsable de l'utilisation qui pourra être faite par l'internaute des informations et des services disponibles sur le site.